CGV

Prix et validité

Les prix sont nets HT en euros. Ils seront augmentés de la TVA en vigueur. Ils sont modifiables sans préavis, notamment pour certains articles soumis à des variations importantes de matières.  Les prix sont indicatifs sous réserve d'erreurs typographiques sur les supports visuels.

Sauf stipulation contraire, nos prix s'entendent départ entrepôt, et n'incluent en aucun cas les opérations de manutention, mise en place et branchement chez le client.

Nos offres et commandes sont valables 1 mois sauf articles soumis à des variations importantes et sans préavis

Paiement

Nos factures sont payables :

• ► Par Virement  (minimum de commande 15€HT) 

• ► Par carte de crédit (minimum de commande 15€HT). 

• ►   Payplug (minimum de commande 15€HT)
  

Transport

Dans tous les cas les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, qui doivent, en cas de perte ou d'avarie faire toutes les réserves d'usage auprès du transporteur.
Toute réclamation concernant l'état du matériel reçu ne pourra être pris en compte au-delà d'un délai de 48 heures.

Délai toute commande passée avant 12 heures est expédiée le jour même pour une livraison dans les meilleurs délais. Les délais sont indiqués sous réserve de stocks disponibles. Les délais ou aléas de transport ne nous sont pas imputables. Si le poids de votre commande est supérieur à 30 kg, le délai de livraison vous sera confirmé par messagerie. Nous vous informons que nous conservons tous les reliquats dans un délai de 30 jours. Au-delà de ces 30 jours, nous vous demandons de nous faire parvenir une confirmation écrite pour le maintien de ces reliquats.

Retours

Les retours de marchandises ne peuvent être effectués qu'avec un accord préalable dans un délai maximum de 8 jours après la livraison ; les marchandises doivent nous arriver, en bon état, dans leur emballage d'origine accompagné du BL initial.

Réserve de propriété

Réserve de propriété, hors les cas où le paiement est intégralement effectué avant la livraison, les marchandises vendues sont concernées d'une clause de réserve de propriété au profit du vendeur (loi n° 80335). Le transfert à l'acheteur de la propriété des marchandises est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix.
Notre société aura de plein de droit, la possibilité de reprendre les marchandises, sans qu'il soit besoin d'une procédure particulière, à défaut de paiement d'une seule échéance, en cas de jugement déclaratif de règlement judiciaire ou de liquidation de biens , ainsi qu'en cas de dépôt de bilan de l'acheteur ou de jugement prononçant la suspension provisoire de poursuites.
La reprise des marchandises entraînera de plein doit la résolution du contrat de vente, afin de compenser le préjudice subi par notre société du fait de cette reprise, nous conserverons à titre de dommages et intérêts, toutes les sommes qui nous aurons été remises par l' acheteur.

Les conditions ci-dessus sont censées être connues de l'acheteur et toute commande de sa part implique leur acceptation.

Loi applicable - Tribunaux compétents

En cas de contestation, le tribunal de Blois est seul compétent.